Réglement intérieur du forum

[Admin]

ARTICLE 1 : But et objectifs
Le présent forum à pour but de promouvoir l'Association Buscare.
Association Loi 1901 déclarée en préfecture de Bourges le 30 décembre 2015 et portant le numéro d'identification W181003878 et publiée au Journal Officiel du 16/01/2016.

ARTICLE 2 : Groupes de Membres
Les membres du présent forum sont classés comme suit :

• Invité : Personne non-inscrite sur le forum.
  

• Membre : Personne inscrite sur le forum.
  

• Adhérents Buscare : Personne inscrite sur le forum étant à jour de sa cotisation vis à vis de l'Association Buscare.
  

• Modérateur : Personne désignée par l'Administrateur pour animer le forum et veiller au bon respect des règles établies dans ce présent règlement.
  

• Modérateur Buscare : Personne désignée par l'Administrateur pour animer le forum et veiller au bon respect des règles établis dans ce présent étant à jour de cotisation vis à vis de l'Association Buscare.
  

ARTICLE 3 : Dispositions communes a l'ensemble des Membres.

1 - Il est demandé à tous les membres du forum de se présenter dans la rubrique "Présentation des membres" dès son inscription sur le forum
2 - Il est demandé à tous les membres du forum, quel que soit leur groupe d'appartenance de :

• Respecter l'ensemble des personnes présentes sur ce forum.

• Ne pas tenir de propos, avoir un comportement discriminatoire, ou publier de contenus a caractère violents, pornographiques, sexistes, racistes, homophobes, susceptible de heurter la sensibilité d'autrui ou de provoquer/attiser la haine.

• Ne pas lancer ou réagir à une discussion politique, syndicale ou religieuse.

• Respecter au maximum l'orthographe et la grammaire afin que les sujets restent lisibles pour l'ensemble des autres membres.

• Respecter les spécificités de publication particulières à chacun des sous-forum lorsqu'il y en a.

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ARTICLE 4 : Dispositions particulières pour les groupes "Adhérents Buscare" et "Modérateur Buscare"
Les membres des groupes de membres cités dans le titre de cet article sont priés de bien vouloir respecter la confidentialité ses informations de la catégorie "Espace Adhérents" lorsqu'elle est demandée par l'Administrateur du forum.
Il est demandé d'avoir un comportement irréprochable sur ce forum en ce qui concerne les points cités à l'Article 3 de ce présent règlement.
Il est également demandé de traiter des conflits interne si toutefois il devait y en avoir, en message privé, ou par l'intermédiaire

ARTICLE 5 : Sanctions en cas de non respect du présent règlement
Des sanctions pouvant aller jusqu'au bannissement définitif du forum pourront être prises en cas de non respect du présent règlement.
Pour les Adhérents et Modérateur Buscare, des sanctions pourront être prises au niveau associatif par le Conseil d'Administration, pouvant aller jusqu'au bannissement de l'association comme le Règlement Intérieur et les Statuts de l'Association Buscare le permettent.

ARTICLE 6 : Révision et validité du présent règlement
Le présent règlement pourra être révisé à tout moment par l'administrateur du forum en concertation avec les Modérateurs et Modérateurs Buscare ou sur simple demande du Conseil d'Administration de l'Association Buscare.
Le présent règlement s'applique dès sa publication, le 27 novembre 2016 et sans limite de durée.